Conditions Générales de Vente (CGV) et Mentions légales

ARTICLE 1 : Acceptation des Conditions Générales de Vente (nommées aussi CGV sur cette page et le reste du site)

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables aux ventes de produits matériels sur le Site www.turbodepot.fr (ci-après le Site), de la société TURBO-DEPOT SAS, effectuées par tout internaute ayant préalablement ouvert un compte Client (ci-après le Client) sur le Site.

1.2 En cochant la case « J’ai pris connaissance des Conditions Générales de Ventes », le Client accepte expressément et sans réserve les présentes CGV. Il déclare en outre avoir la capacité juridique de s’engager au titre des présentes conditions générales.

1.3 Les présentes CGV sont révisables à tout moment et à la seule discrétion de la société TURBO-DEPOT SAS. Seules les CGV en vigueur à la date de prise de commande sont opposables au Client.

ARTICLE 2 : Identification du Vendeur – Mentions Légales

Société : TURBO-DEPOT SAS au capital de 10.000€

Immatriculation au RCS de Nantes sous le n° 827 599 168

N° de TVA Intra-communautaire : FR66827599168

Code APE/NAF : 4532Z

Siège Social : TURBO-DEPOT SAS – 4, Rue de la Roche – 44400 REZE

Email : contact@turbodepot.fr

ARTICLE 3 : Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site, la société TURBO-DEPOT SAS apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits afin d’amener la meilleure information possible au Client. Il est néanmoins possible que des erreurs puissent figurer sur le Site, ce que le Client reconnaît et accepte sans condition. En cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le Site, le Client pourra exercer son droit de rétractation ou faire appel à la garantie de conformité de la Société. La Société procédera, le cas échéant, à l’échange ou au remboursement (en tout ou en partie) des sommes facturées.

Le moteur de recherche par véhicule n’est qu’un support d’aide à titre informatif, il vous appartient de vérifier les références « fabricant » ou « constructeur » sur le turbo à reconditionner afin d’être sûr de la compatibilité des pièces TURBO-DEPOT. En cas d’erreur dans votre commande, les pièces pourront être reprises et remboursées à la condition qu’elles soient en parfait état, tous les emballages compris. Dans tous les cas, les ports aller et retour (si remplacement) resteront à votre charge.

Les photos des produits présentés sur le Site ne sont en aucun cas contractuelles.

ARTICLE 4 : Prise de Commande

4.1 Préalablement à toute commande, le Client devra ouvrir un compte sur le Site en fournissant les données suivantes : Nom, Prénoms, Adresse Postale et Courriel (email), n° de téléphone courant (fixe ou portable) où le Client pourra être joint en cas de difficultés liées à la livraison.

4.2 Toute prise de commande implique la validation par le Client de son « panier » qui récapitule l’ensemble des produits choisis par le Client sur le Site, le choix du mode de livraison, les adresses de facturation et livraison et le choix du mode de paiement.

Chaque commande fait l’objet d’une confirmation de commande de la part de TURBO-DEPOT SAS. Cette confirmation est adressée dans un délai maximum de 24 heures ouvrables au Client à l’adresse du courriel (email) indiquée lors de la création de son compte Client. La vente n’est considérée effective qu’à compter de la confirmation de la commande par TURBO-DEPOT SAS au Client.

TURBO-DEPOT SAS se réserve le droit de ne pas confirmer une commande passée ou de l’annuler en cas de litige avec un Client pour une commande passée restée impayée. Le Client en sera alors informé par courriel (email) dans un délai maximum de 24 heures ouvrables.

Par ailleurs, en cas de refus de paiement par le Centre de Paiement Bancaire ou de refus d’un chèque par notre Banque, la commande sera automatiquement annulée et le Client sera avisé par courriel (email).

4.3 Toute demande de modification ou d’annulation, totale ou partielle, de la commande par le Client devra être adressée à TURBO-DEPOT SAS via contact@turbodepot.fr

La société TURBO-DEPOT SAS n’est en aucun cas tenue de faire droit à une demande de modification ou d’annulation de la commande hormis le cas prévu à l’Article 7.3 des présentes CGV ou en cas de manquement de TURBO-DEPOT SAS à son obligation de livraison du bien ou de fourniture du service au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat. Le Client peut alors résoudre le contrat par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception ou par écrit sur un autre support durable si après avoir enjoint selon les mêmes modalités la société TURBO-DEPOT SAS d’effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable si ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai.

Toute annulation de commande quel qu’en soit le motif donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandé.

Les retours de marchandises sans accord et bon de retour préalablement envoyé par TURBO-DEPOT SAS seront systématiquement refusés au transporteur/livreur.

ARTICLE 5 : Prix

5.1 Les prix indiqués sont en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et équivalence hors taxes (HT), hors participation aux frais de traitement et de livraison. Les prix ne sont payables qu’en €uros TTC.

5.2 Des droits de Douane et/ou autres taxes locales et/ou droits d’importation et/ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles et seront à la charge exclusive du Client qui sera également seul responsable des déclarations aux autorités et organismes compétents du pays concerné. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

5.3 TURBO-DEPOT SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans avis préalable. Le produit vendu est facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande. Bien que notre site internet soit élaboré avec soin, il est possible que les prix indiqués sur le Site contiennent des erreurs. TURBO-DEPOT SAS se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande en cas d’erreur manifeste sur le prix du produit indiqué sur le Site. Dans cette hypothèse, le Client sera automatiquement remboursé selon le mode de paiement utilisé lors de l’achat.

5.4 Les frais de livraison sont dus pour chaque commande passée. Leur montant exact dépend du lieu auquel la commande doit être expédiée, des services de transport choisis ainsi que du contenu, de son volume et du poids des produits commandés. Le montant des frais de livraison est indiqué dans le « panier de commande » et est soumis à l’approbation du Client par le validation du « panier ». Le Client peut procéder à une simulation de la valeur globale de sa commande sur le Site. Le montant indiqué reste une estimation et seul le prix retenu lors de la validation de la commande a valeur contractuelle. En cas de commandes multiples du Client avec une même adresse de livraison, TURBO-DEPOT SAS se réserve le droit de regrouper la commande en un seul colis pour une seule livraison. Dans ce cas, les frais de port sur les commandes multiples restent acquis à TURBO-DEPOT SAS et ne feront pas l’objet d’avoir sur des commandes futures.

ARTICLE 6 : Modalités de paiement

6.1 Le prix des produits est payable comptant dès la prise de commande. Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par TURBO-DEPOT SAS.

6.2 Le paiement peut être effectué par Carte Bancaire portant le sigle CB ; dans ce cas, le paiement est effectué via une interface de règlement sécurisée opérée par le CREDIT MUTUEL de Rezé (44400). Le Client garantit à TURBO-DEPOT SAS qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement par Carte Bancaire lors de la prise de commande.

6.3 En application de la loi du 15 Mai 2001 et de l’article L.441-6 du Code du Commerce, toute facture non payée à l’échéance par un Client Professionnel donnera lieu à l’application de pénalités de retard égales à 5 fois le taux d’intérêt légal. Par ailleurs, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sera appliquée en cas de non-paiement à l’échéance. Cette indemnité s’élève à 40€uros.

ARTICLE 7 : Livraison, Disponibilité

7.1 Lieu de livraison

La livraison est faite à l’adresse que le Client a indiquée lors de la commande et mentionnée sur la confirmation de commande.

TURBO-DEPOT SAS ne saurait être tenu responsable d’une impossibilité de livraison due à une erreur ou une imprécision sur l’adresse mentionnée par le Client.

7.2 Délais de livraison

La commande sera exécutée dans les délais précisés sur le Site et sur la confirmation de commande envoyée par TURBO-DEPOT SAS, sous réserve de la disponibilité du produit commandé et sauf cas de force majeure, tel que défini par la loi et la jurisprudence des tribunaux Français.

Les délais indiqués sont calculés en jours ouvrés et excluent le Samedi, le Dimanche et les jours fériés. Dans tous les cas, TURBO-DEPOT SAS est tenu de livrer les produits au plus tard 30 jours calendaires après la conclusion du contrat.

Le dépassement de ce délai ne saurait donner droit à une quelconque indemnité ou révision du prix au profit du Client. Néanmoins, ce dernier peut demander l’annulation de sa commande et le remboursement des sommes versées si les délais d’exécution ne sont pas respectés.

A la mise à expédition de sa commande, le Client est automatiquement informé par email, à l’adresse qu’il a indiquée lors de la rédaction de son bon de commande, du numéro de bordereau émis par le transporteur. Ce bordereau permet de suivre sur le site internet du transporteur le déroulement de l’expédition. En cas d’absence du destinataire, le colis sera mis à disposition dans le centre le plus proche de l’adresse de livraison. Il appartient au client  de faire le suivi et d’aller retirer le colis dans le délai imparti. Passé ce délai, le colis est réacheminé vers TURBO-DEPOT SAS et le Client sera remboursé du montant de sa commande déduction faite des coûts de transport aller et retour ; toutefois, cette déduction est forfaitée à 2 fois le montant du transport aller.

7.3 Disponibilité

En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit commandé, TURBO-DEPOT SAS s’engage à en informer le Client au plus tôt par courriel (email) et à lui préciser un délai de disponibilité ou à lui proposer un produit équivalent au même prix.

Le Client aura alors le choix entre attendre la disponibilité du produit, choisir le produit proposé en remplacement ou demander un remboursement de son paiement qui interviendra dans un délai maximum de 30 jours selon le mode de paiement utilisé par le Client lors de la passation de commande.

7.4 Réception des produits et mise en œuvre du SAV

7.4.1 Toutes nos commandes sont vérifiées avant envoi, le contrôle porte sur le bon fonctionnement des produits, sur les quantités commandées et sur leur bon emballage.

7.4.2 Pour les envois non recommandés, le suivi informatique fait foi. Par conséquent, aucune réclamation ne sera prise en compte si le suivi informatique confirme la livraison de l’envoi.

7.5 Précautions et règles à respecter strictement lors de la livraison des colis

Le destinataire doit ouvrir le colis en présence du chauffeur/livreur afin de s’assurer du bon état de la marchandise livrée. Que le colis présente ou non une avarie, le chauffeur/livreur ne peut refuser de patienter pour que votre contrôle se fasse.

Cas n°1 : le colis montre des traces extérieures de dommage (carton écrasé, abîmé, déchiré ou ouvert) mais les articles ne sont pas abîmés
Votre Action :
– vous prenez quelques photos du colis endommagé avec votre téléphone portable,
– vous ouvrez le plus proprement possible le carton présenté et vous vérifiez chaque article,
– si les articles sont saufs et dans les quantités commandées, vous acceptez le colis et notez vous-mêmes dans la case « Réserves » du bordereau de transport : « colis endommagé » en ajoutant le plus de précisions possibles.

Cas n°2 : le colis montre des traces extérieures de dommage (carton écrasé, abîmé, déchiré ou ouvert) et des articles sont abîmés
Votre Action :
– vous prenez quelques photos du colis endommagé avec votre téléphone portable,
– vous ouvrez le plus proprement possible le carton présenté et vous vérifiez chaque article,
– avec votre téléphone portable, vous prenez des photos des articles abîmés et vous les envoyez à TURBO-DEPOT,
– vous refusez de prendre possession des colis et notez vous-mêmes dans la case « Réserves » du bordereau de transport : « emballage partiellement détruit et marchandise abîmée », « pièces livrées cassées », etc) en ajoutant le plus de précisions possibles.

Cas n°3 : le colis ne montre pas de traces extérieures de dommages mais des articles sont abîmées ou cassés
Votre Action :
– vous ouvrez le plus proprement possible le carton présenté et vous vérifiez chaque article,
– avec votre téléphone portable, vous prenez des photos des articles abîmés et vous les envoyez à TURBO-DEPOT,
– vous refusez de prendre possession des colis et notez vous-mêmes dans la case « Réserves » du bordereau de transport : « pièces livrées cassées », « marchandise abîmée », etc) en ajoutant le plus de précisions possibles.

IMPORTANT : en cas de non-respect de l’intégralité de ces règles, aucun recours ne pourra être entrepris et aucun remboursement ne pourra être exigé de TURBO-DEPOT.

ARTICLE 8 : Conditions de remboursement des consignes sur vieux turbos, Retour de marchandises

8.1 Conditions de remboursement des consignes sur vieux turbos

Lors d’une vente d’un turbo sur base échange, une consigne (caution) est facturée.

Cette consigne sur vieux turbo pourra être remboursée dans son intégralité si les conditions suivantes sont réunies et respectées :
– le vieux turbo doit être complet avec ses carters compresseur et échappement,
– le vieux turbo doit être complet avec son clapet de décharge, ses capteurs et valves d’air (pièces fragiles),
– le vieux turbo doit être complet avec son actuateur électrique ou électronique (pièces fragiles),
– les connecteurs, prises, fiches ou corps sur clapet de décharge ou actuateur électrique/électronique (pièces fragiles) ne doivent pas être tordus ou cassés, même partiellement,
– le vieux turbo ne doit pas être désassemblé et livré partiellement démonté ou en vrac,
– les brides de fixation du carter échappement ne doivent pas être cassées,
– le carter compresseur en alliage d’aluminium ne doit pas être cassé ou écrasé,
– le vieux turbo doit être livré en franco de port (transport prépayé).

S’agissant de produits usagés, tous les colis de retour de vieux turbos vers TURBO-DEPOT sont acceptés sans qu’aucune réserve particulière ne soit formulée au transporteur/livreur. En cas de dommages antérieurs au transport ou dus au mauvais emballage/calage dans le colis, la responsabilité de TURBO-DEPOT ne saura être engagée même si aucune réserve n’a été portée sur le bordereau de livraison du transporteur/livreur. Il appartient à l’expéditeur de protéger efficacement les pièces fragiles ci-dessus énumérées pour qu’elles ne subissent aucun dommage.

En cas de non-respect de ces conditions, TURBO-DEPOT se réserve le droit de rembourser, partiellement ou pas, le montant de la consigne sur vieux turbo.

Si des dommages sont constatés, des photos numériques seront faites et envoyées (par e-mail uniquement) pour justifier le non-remboursement de la consigne. Il sera également demandé au Client ses instructions de renvoi (frais à sa charge) ou autorisation de destruction. Passé un délai de 30 jours nets à partir de la date du refus par TURBO-DEPOT, le vieux turbo ou les vieilles pièces seront détruits sans aucune possibilité de renvoi ou recours.

Le délai maximal pour retourner le vieux turbo est fixé à 30 (trente) jours calendaires à partir de la date de mise en livraison de votre commande initiale (bordereau du transporteur faisant foi). Passé ce délai, une demande de remboursement de la consigne sur vieux turbo ne sera plus recevable.

Si avant la passation de votre commande, vous savez que 30 (trente) jours calendaires ne suffiront pas, veuillez-nous contacter pour qu’on convienne ensemble d’une formule différente.

A réception du vieux turbo et acceptation de reprise, le remboursement de la consigne hors port retour sera effectué dans les 10 jours ouvrés.

Le mode de remboursement sera celui utilisé lors du paiement de la commande initiale. Si vous avez réglé votre commande initiale avec une Carte Bancaire à usage unique, il vous faudra nous envoyer par email un RIB/IBAN pour que nous puissions procéder au virement bancaire du montant de la consigne.

8.2 Retour de marchandises

Pour que des pièces détachées ou produits puissent être retournés vers TURBO-DEPOT, les conditions suivantes doivent être respectées et réunies :
– le produit sera en parfait état, neuf, sans trace de tentative de montage, complet sans manque d’un composant ou élément,
– l’emballage du produit sera non-ouvert, en parfait état permettant une revente sans changement du carton d’emballage, propre et sans traces montrant une manipulation (traces de doigt, chocs, déchirures, etc),
– les documents livrés avec le(s) produit(s) seront présents, propres, sans besoin d’être remplacés par des neufs.

Si ces conditions sont respectées et réunies, faites une demande de retour via la rubrique CONTACT (rubrique « Retour de Marchandises ») en indiquant votre n° de commande (voir votre facture initiale) :
– un accord de retour vous sera envoyé par e-mail,
– l’adresse de livraison sera indiquée,
– une expédition à vos frais pourra être effectuée.
Les colis en port dû seront systématiquement refusés au transporteur/livreur.

Après examen des pièces retournées et acceptation finale de reprise, un remboursement du montant des pièces hors port sera effectué dans les 15 jours ouvrés à partir de la date de réception des pièces en nos magasins. Le mode de remboursement sera celui utilisé lors du paiement de la commande initiale. Les pièces reprises seront remboursées aux montants des prix facturés sur la commande initiale.

En cas de non-respect de l’ensemble des conditions de reprise ci-dessus énumérées, des photos numériques seront envoyées par courriel (e-mail) pour justifier les refus de reprise et remboursement du produit incriminé. Il sera également demandé au Client ses instructions de renvoi (frais à sa charge) ou autorisation de destruction. Passé un délai de 30 jours nets à partir de la date du refus par TURBO-DEPOT SAS, le colis et les produits seront détruits sans aucune possibilité de renvoi ou recours.

Les retours sans accord de retour préalablement envoyé par TURBO-DEPOT SAS seront systématiquement refusés au transporteur/livreur. Même chose pour les retours en port dû.

Si par mégarde le colis était quand même accepté par TURBO-DEPOT SAS, il sera tenu à la disposition du Client à ses frais, risques et périls, tous frais de transport, stockage, et manutention étant à la charge du Client.

Hors Délai de Rétraction applicable aux Clients non-professionnels (voir CGV Article 9), le délai maximal pour adresser une demande de retour est de 10 (dix) jours ouvrés à partir de la date de mise en livraison de votre commande initiale. Exemple : pour une commande mise en livraison le Lundi 02 Janvier 2017 à partir des magasins de TURBO-DEPOT SAS (date du bordereau de transport faisant foi), une demande de retour devra être adressée au plus tard le 16 Janvier 2017 pour être recevable :

ARTICLE 9 : Droit de rétractation

9.1 Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision. Le 1er jour de ce délai est le jour de la réception du produit par le Client.

9.2 Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalités à l’exception des frais de retour.

9.3 Pour exercer son droit de rétractation, TURBO-DEPOT SAS demande au Client qu’il envoie un courriel (email) à contact@turbodepot.fr ou en utilisant le formulaire de contact sur le menu horizontal supérieur du site en indiquant le n° de commande TURBO-DEPOT SAS. A réception, un bon de retour TURBO-DEPOT SAS sera adressé par courriel (email) avec l’adresse où le colis devra être expédié.

9.4 Les frais de transport retour sont à l’entière charge du Client ; un colis envoyé en port dû ou contre-remboursement sera systématiquement refusé au transporteur. L’expédition doit se faire dans le délai des 14 jours, date du bordereau de transport retour faisant foi.

9.5 Pour que le droit de rétractation puisse opérer, le produit, son emballage et sa notice doivent être :

– le produit : en parfait état, neuf, sans trace de tentative de montage, complet sans manque d’un composant ou élément,

– l’emballage attaché au produit : non-ouvert, en parfait état permettant une revente du produit sans changement de son carton d’emballage, propre et sans traces montrant une manipulation hors logistique,

– sa notice : présente, propre, sans besoin d’être remplacée par une neuve pour un nouvel acquéreur

En cas de non-respect des conditions ci-dessus énumérées, des photos numériques seront envoyées par courriel (email) pour justifier les refus de reprise et remboursement du produit incriminé. Il sera également demandé au Client ses instructions de renvoi (frais à sa charge) ou autorisation de destruction. Passé un délai de 30 jours nets à partir de la date du refus par TURBO-DEPOT SAS, le colis et les produits seront détruits sans aucune possibilité de recours ou renvoi.

Lorsque le retour est accepté, TURBO-DEPOT SAS proposera au Client de remplacer son produit par un produit équivalent (frais de port à sa charge) ou de le rembourser selon le mode de paiement utilisé par le Client lors de la passation de commande.

9.6 Il est rappelé que ce droit de rétractation n’est pas applicable aux contrats conclus par des professionnels et que les dispositions de l’article L221-18 et suivants ne sont applicables qu’aux personnes physiques consommateurs domiciliées sur le territoire de l’Union Européenne.

ARTICLE 10 : Garanties

10.1 Conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation, les produits distribués par TURBO-DEPOT SAS font l’objet de la garantie légale de conformité à partir de la délivrance du bien.

Dans ce délai, le Client a la possibilité de faire jouer sa garantie s’il constate un défaut de conformité ou une défectuosité sur le produit acheté auprès de TURBO-DEPOT SAS.

10.2 La durée de garantie

La période de garantie démarre le jour de la date de réception du colis par le Client, l’émargement à la livraison du bordereau de transport faisant foi. Sa durée est de 24 (vingt-quatre) mois calendaires nets. La prise en charge est de type « pièce uniquement » : elle se limite au reconditionnement, à la réparation ou remplacement du produit défectueux ; aucun frais de main-d’œuvre de pose, dépose et repose, de remplacement d’ingrédients périphériques nécessaires à l’intervention mécanique, d’immobilisations du véhicule pour quelques durées que ce soient, de tout dépannage routier et autoroutier, de location de véhicule de remplacement, de pertes d’exploitation, de dommages et intérêts ne seront pris en charge par TURBO-DEPOT SAS.

L’ensemble de ces conditions s’appliquent dans tous les cas d’appels en garantie qu’ils soient rejetés, acceptés ou qu’une garantie commerciale soit accordée.

10.3 La garantie ne peut pas s’appliquer dans les cas suivants :

– si le produit montre une usure normale due à son utilisation,

– si le produit a été endommagé par le Client lors de sa manutention et/ou son utilisation,

– si le produit n’est pas assemblé, installé et mis en œuvre dans les règles de l’art du métier,

– si le produit est déclaré défectueux par le Client alors qu’il est utilisé assemblé avec des pièces détachées provenant d’un fabricant, revendeur ou distributeur autre que TURBO-DEPOT SAS,

– si les programmes de maintenance et d’entretien, du produit et ses périphériques, préconisés par le constructeur ne sont pas respectés et prouvés,

– si le produit a équipé un véhicule autre qu’une automobile standard : les ambulances, les camping-cars, les véhicules de secours ou d’urgence, les véhicules équipés de montage GPL, les véhicules industriels, les applications industrielles et stationnaires, les véhicules de course et compétition et tout autre véhicule ayant subi une transformation spécifique par rapport aux normes constructeurs ou ayant fait l’objet d’une utilisation anormale ne sont pas considérés comme des véhicules standards à usage standard, l’installation et l’usage du produit sur ces véhicules excluent automatiquement une éventuelle prise en garantie.

– si les avaries et dommages sont causés par des éléments moteurs périphériques au produit y compris le système d’injection, le circuit de refroidissement moteur et le circuit d’évacuation des gaz d’échappement incluant vanne EGR, filtre à particules et pot catalytique,

– si le produit a subi des réparations, des modifications ou des transformations, de la part du Client ou d’un tiers, non-expressément autorisées par TURBO-DEPOT SAS,

– si le produit a subi des fausses manœuvres de remontage et démarrage, des sur-régimes moteur, l’usage de lubrifiants ou liquides de refroidissement non-conformes, l’utilisation de carburants hors standards habituels (compétition),

– si le Client est dans l’incapacité de prouver formellement par document officiel que la réparation a été réalisée par un mécanicien professionnel agréé et diplômé d’échelon 9 minimum (voir l’Article 3.03 de la Convention Collective Nationale du Commerce et de la Réparation de l’Automobile, du Cycle et du Motocycle et des Activités Connexes, ainsi que du Contrôle Technique Automobile du 15 janvier 1981. Etendue par arrêté du 30 Octobre 1981 JONC 3 décembre 1981).

10.4 Si les conditions de la garantie sont réunies, TURBO-DEPOT SAS s’engage à remplacer le produit, dans un délai de 30 jours. Si cela n’est pas possible, TURBO-DEPOT SAS proposera au Client de remplacer son produit par un produit équivalent ou de le rembourser selon le mode de paiement utilisé par le Client lors de la passation de commande initiale.

10.5 Pour exercer cette garantie, le Client doit contacter TURBO-DEPOT SAS par courriel (email) à contact@turbodepot.fr. Le Client recevra par retour, un numéro de retour autorisé. Les produits défectueux doivent être retournés dans un emballage renforcé accompagné du numéro de retour accordé par TURBO-DEPOT SAS.

10.6 Cette garantie ne fait pas obstacle à l’exercice par le Client de la garantie pour vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code Civil.

ARTICLE 11 : Précautions Générales et Précautions Spécifiques lors du remplacement d’un turbo

11.1 Précautions Générales lors du remplacement d’un turbo (cliquez ici pour télécharger)

Avant tout remplacement de turbo, des précautions doivent impérativement être prises sous peine de casse du turbo livré par TURBO-DEPOT.

Ces précautions sont :

– mettre clairement en évidence l’origine de la panne du vieux turbo et résoudre les problèmes techniques pour éviter toute récidive. Ne pas procéder au remplacement tant que les problèmes techniques ne sont pas résolus,

– répétition : ne pas procéder au remplacement du turbo tant que les problèmes techniques ne sont pas identifiés et résolus,

– contrôler scrupuleusement la conduite d’admission d’air de son début avant filtre jusqu’au turbo, intercooler inclus si présent (sachez que le moindre corps étranger présent avant le turbo sera aspiré dès la mise en route du moteur et détruira irrémédiablement le turbo)

– contrôler scrupuleusement le collecteur échappement (le moindre corps étranger devra être récupéré car au démarrage moteur il pourrait être propulsé vers le turbo et le détruire irrémédiablement),

– contrôler scrupuleusement la ligne d’échappement après le turbo (le moindre corps étranger devra être récupéré sous peine de destruction du FAP ou pot catalytique)

– contrôler scrupuleusement le fonctionnement de la vanne EGR servant au recyclage des gaz d’échappement (une vanne bloquée empêche le bon fonctionnement du turbo)

– contrôler scrupuleusement le tuyau d’arrivée d’huile de graissage au turbo : aucune fuite ne doit être repérée, aucun dépôt d’huile cokéfiée ne doit rester. A défaut, le remplacer par un tuyau neuf. Le remontage à la pâte à joint est prohibé,

– contrôler scrupuleusement le tuyau de retour d’huile de graissage du turbo vers le carter d’huile moteur : le passage doit être complétement libre, sans résistance ni fuite. A défaut, le remplacer par un tuyau neuf. Le remontage à la pâte à joint est prohibé.

– contrôler scrupuleusement la crépine d’aspiration d’huile située dans le carter d’huile moteur. Pour cela, déposer le carter d’huile et vérifier que la crépine est propre et non-colmatée.

La filtration d’air et d’huile moteur doit être remplacée. La vidange moteur faite avec la qualité d’huile, la viscosité et le grade préconisés par le constructeur du véhicule. Le circuit de graissage par huile du moteur doit être purgé.

Après montage du turbo sur le moteur et avant d’installer le tuyau d’alimentation d’huile sur turbo, de l’huile moteur doit être versée généreusement à l’aide d’une seringue ou d’une burette d’huile dans l’orifice d’admission d’huile de l’Ensemble Tournant (CHRA) du turbo. Ce pré-graissage est indispensable avant le redémarrage du moteur car la pression d’huile n’est pas immédiate et le turbo pourrait fonctionner sans huile générant des dommages immédiats et définitifs.

Rappel : pas de pâte à joint ou produit d’étanchéité sur toutes les connexions entourant le turbo : les joints papiers ou métalliques sont les seuls autorisés.

Au redémarrage du moteur, laissez-le fonctionner quelques minutes au ralenti sans coup d’accélérateur. Cette précaution est nécessaire pour que la pression d’huile moteur soit effective et graisse le turbo, l’huile préalablement mise dans l’Ensemble Tournant (CHRA) sera remplacée par celle du circuit d’huile moteur.

Des compétences sont requises pour remplacer un organe mécanique tel que le turbocompresseur. Pour qu’un appel en garantie soit recevable, les factures prouvant le suivi des procédures et recommandations (liste non-exhaustive), montrant le remplacement effectif des pièces détachées et le montage par un professionnel agréé et diplômé d’échelon 9 minimum (voir Article 10.3 des CGV) devront être fournies.

Lors de la passation de commande, en cochant « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente », vous confirmez la bonne compréhension de ces Précautions Générales et les acceptez toutes sans réserve.

11.2 Précautions Spécifiques lors du remplacement d’un turbo

En plus des Précautions Générales citées en 11.1, des Précautions Spécifiques s’ajoutent pour certaines motorisations.

11.2.1 Précautions Spécifiques sur moteur PSA 1.6 HDI 90 (turbo Mitsubishi 49173-0xxxx) et 110Cv (turbo Garrett 753420) : respecter obligatoirement la procédure spécifique du constructeur (ref PSA n° B1HW4NQ0, cliquez pour la télécharger) et s’y conformer scrupuleusement.

11.2.2 Précautions Spécifiques sur moteur Renault 1.9 dCi (turbo Garrett 708639) : respecter obligatoirement les instructions de la fiche ci-jointe (cliquez pour la télécharger).

11.2.3 Précautions Spécifiques sur moteur VAG 1.9 TDI (turbo Garrett 751851) : respecter obligatoirement les instructions de la fiche ci-jointe (cliquez pour la télécharger).

11.2.4 Précautions Spécifiques sur moteur Renault 1.9 DTi/dCi (turbo Garrett 703245, 717345 et 751768) : respecter obligatoirement les instructions de la fiche ci-jointe (cliquez pour la télécharger).

Lors de la passation de commande, en cochant « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente », vous confirmez la bonne compréhension de ces Précautions Spécifiques (elles viennent en complément des Précautions Générales) et les acceptez toutes sans réserve.

ARTICLE 12 : Limitation de responsabilité

TURBO-DEPOT SAS ne saurait voir sa responsabilité engagée à quelque titre que ce soit pour tout dommage direct ou indirect, tant matériel qu’immatériel, lié à l’utilisation du ou des produits qu’elle commercialise, notamment si le produit :

– est installé dans des conditions non conformes à la notice d’utilisation ou à des fins étrangères à sa destination,

– est utilisé dans des conditions contraires à la règlementation en vigueur sur le territoire de l’Etat où réside le Client et/ou circule le véhicule sur lequel le produit a été monté,

– a fait l’objet d’un montage ou d’une installation non-conforme

ARTICLE 13 : Force majeure

13.1 De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure les catastrophes naturelles et tout événement imprévisible et irrésistible. Tout événement qui pourra être connu par avance ou dont les effets ne sont pas insurmontables pourra ne pas être constitutif de la force majeure.

13.2 La survenance d’un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l’exécution de la commande.

13.3 Si au-delà d’une période de trois (3) mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.

ARTICLE 14 : Preuve

14.1 Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Site dans des conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

14.2 La confirmation de commande envoyée au Client par TURBO-DEPOT SAS, sur support papier ou électronique, constitue pour le Client une preuve de la transaction effectuée.

ARTICLE 15 : Réserve de propriété

Conformément à l’article L624-16 du Code de Commerce, la marchandise livrée reste la propriété de TURBO-DEPOT SAS jusqu’à complet paiement du prix par le Client. A défaut de paiement de la totalité du prix restant dû par le Client, et après expiration d’un délai de huit (8) jours suivant l’envoi par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception par TURBO-DEPOT SAS d’une mise en demeure restée infructueuse, le contrat sera résilié de plein droit et TURBO-DEPOT SAS pourra revendiquer la propriété de la marchandise vendue, dans les conditions prévues aux Articles L624-9 et suivants du Code de Commerce. La présente clause a été portée à la connaissance du Client préalablement à la formation d’un contrat par la validation des Conditions Générales de Vente et n’est applicable qu’aux ventes conclues entre professionnels.

ARTICLE 16 : Propriété intellectuelle

16.1 TURBO-DEPOT SAS est seule titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux plans, études, notices de montages fournis avec les produits vendus, ainsi que de tous les fichiers, photographies, schémas, croquis, textes ou tous contenus protégés par droit d’auteur publiés sur le Site. En conséquence, toute utilisation ou diffusion non autorisée de ces documents par le Client, sur quelque support que ce soit, même à titre gratuit, constitue un acte de contrefaçon, susceptible d’engager la responsabilité pénale et civile de son auteur.

16.2 Des liens hypertextes du Site www.turbo-depot.fr peuvent renvoyer vers d’autres sites. En aucun cas la société TURBO-DEPOT SAS ne pourra être tenue responsable du contenu desdits autres sites s’ils contrevenaient aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

La responsabilité de TURBO-DEPOT SAS ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre ou pour quelque cause que ce soit :

– en cas d’utilisation illégale et contrevenante par des utilisateurs du site d’œuvres reproduites sur le site,

– en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,

– en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,

– en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit ou de pertes de données lors d’une connexion sur le site TURBO-DEPOT SAS.

ARTICLE 17 : Droit applicable et règlement des litiges

17.1 Les présentes CGV sont soumises à loi Française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.

17.2 Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance et attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations.

17.3 En cas de litige entre TURBO-DEPOT SAS et un Client professionnel, les parties chercheront à résoudre à l’amiable le différend les opposant, par voie de conciliation, médiation, procédure participative ou tout autre mode de règlement alternatif des conflits.

Il est rappelé à cet égard que, conformément à l’article 2238 du code civil : « La prescription est suspendue à compter du jour où, après la survenance d’un litige, les parties conviennent de recourir à la médiation ou à la conciliation ou, à défaut d’accord écrit, à compter du jour de la première réunion de médiation ou de conciliation. La prescription est également suspendue à compter de la conclusion d’une convention de procédure participative ou à compter de l’accord du débiteur constaté par l’huissier de justice pour participer à la procédure prévue à l’article L. 125-1 du code des procédures civiles d’exécution. Le délai de prescription recommence à courir, pour une durée qui ne peut être inférieure à six mois, à compter de la date à laquelle soit l’une des parties ou les deux, soit le médiateur ou le conciliateur déclarent que la médiation ou la conciliation est terminée. En cas de convention de procédure participative, le délai de prescription recommence à courir à compter du terme de la convention, pour une durée qui ne peut être inférieure à six mois. En cas d’échec de la procédure prévue au même article, le délai de prescription recommence à courir à compter de la date du refus du débiteur, constaté par l’huissier, pour une durée qui ne peut être inférieure à six mois. »

17.4 A défaut de règlement amiable entre TURBO-DEPOT SAS et un Client professionnel, tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes conditions générales ainsi qu’à toute vente conclue entre les parties, sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce le plus proche du siège social de TURBO-DEPOT SAS, même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie.

Dernière mise à jour : Jeudi 27 Septembre 2018